Sébastien Pimont

De: Sébastien PIMONT
professeur de droit privé, doyen de la faculté de droit de l'université de Savoie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat
JUSC1325385A(source BOMJ)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Pimont (Sébastien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="1"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Sébastien PIMONT
maître de conférences à la faculté de droit et d'économie de l'université de Savoie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
JUSC1027660A(source BOMJ)
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Sébastien Pimont
maître de conférences à la faculté de droit de Chambéry, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Sébastien Pimont
maître de conférences à la faculté de droit de Chambéry, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000807765(source JORF)
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Pimont (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
(Marie-Charlotte)
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux"
JORFTEXT000000742840(source JORF)
diplome
04 Février 199904/02/1999